使用条款
最后更新日期：2025年6月10日
网站：www.atelier-i.org

法律声明
本网站（www.atelier-i.org，以下简称“本网站”）由邑建筑事务所 / Atelier-i（上海邑埴建筑设计有限公司 / Atelier-i / Illimité Architectes）**编辑发布，分别注册于中国与法国：

· 中国法人信息：
企业名称：上海邑埴建筑设计有限公司
注册资本：200万元人民币
注册号：91310110MA1G8W1B0C
注册地址：上海市杨浦区长阳路2588号2幢2楼

· 法国法人信息：
企业名称：Atelier-i / Illimité Architectes
Numéro SIREN：901122879
地址：47 rue du Maréchal Joffre, 78100 Saint-Germain-en-Laye, France

联系方式：邮箱 atelier-i@atelier-i.org
网站托管服务商：阿里云 Alibaba Cloud

1. 适用范围
本使用条款（以下简称“条款”）适用于所有访问、浏览或使用本网站的用户（以下简称“用户”），用于规范用户与邑建筑事务所 / Atelier-i 之间的法律关系。我们保留随时修改条款的权利，修改内容将于发布时立即生效，用户继续访问本网站即表示接受该等修改。

2. 定义

· “网站内容”：指通过本网站访问的所有文字、图像、音频、视频、设计、图纸、作品、数据与资料。

· “作品”：包括但不限于建筑设计图纸、模型、展示文案、建成项目照片与概念设计图等。

3. 网站用途
本网站旨在展示邑建筑事务所的设计理念、代表项目、服务范围、团队介绍与合作信息。用户可通过网站了解事务所，并通过联系方式发起咨询、合作或应聘请求。

4. 知识产权
网站内容（包括所有图像、图纸、文本、视频等）均为邑建筑事务所 / Atelier-i 拥有或经授权使用，受中法两国相关知识产权法律保护。未经明确书面许可，用户不得：

· 擅自复制、传播、下载、修改、翻译、展示全部或部分网站内容；

· 基于网站内容创作衍生作品；

· 以任何方式用于商业用途或再次分发。

用户可在仅供个人浏览与了解事务所之目的下，访问并临时使用网站内容。

5. 免责声明
我们不保证网站始终不间断可用或不存在错误，也无法保证信息的完整性、实时性与安全性。用户应自行保障其网络环境、设备及防护系统的安全。我们不对因使用网站或依赖其内容所产生的任何直接或间接损失负责。

我们有权在不事先通知的情况下暂停、限制或终止网站的全部或部分功能，因技术问题、维护或其他原因导致的中断不构成对用户的违约。

6. 用户责任
用户使用网站时应遵守法律法规及本条款，不得从事以下行为：

· 试图未经授权访问网站服务器或数据库；

· 散布恶意代码、病毒或干扰网站正常运行；

· 侵犯他人隐私或知识产权的行为。

如因用户违反本条款给我们或第三方造成损失，用户须承担全部赔偿责任。

7. 个人数据保护
我们可能在以下情况下收集用户的个人数据：

· 用户主动联系事务所咨询、投递简历或申请合作；

· 网站使用过程中自动生成的 Cookie 数据（用于分析访问量和用户偏好）；

我们承诺：

· 所有收集数据仅用于处理用户请求、提升服务质量和内部统计分析；

· 不会将个人信息出售、转让或未经同意提供给第三方，除非法律强制要求；

· 用户可随时联系我们查询、修改或删除其个人信息。

8. 法律适用与争议解决
本条款受中华人民共和国或法国法律（视主体关系）约束。因使用本网站引起的任何争议，双方应首先友好协商解决，协商不成的，提交邑建筑注册地法院专属管辖。

onditions Générales d’Utilisation
Date de dernière mise à jour : 10 juin 2025
Site web : www.atelier-i.org

Mentions légales

Le présent site web (www.atelier-i.org, ci-après désigné « le Site ») est édité par Atelier-i / Illimité Architectes (Shanghai Atelier-i Architectural Design Co., Ltd. / Atelier-i / Illimité Architectes), dûment enregistrée en Chine et en France :

• Entité juridique en Chine :
Raison sociale : Shanghai Atelier-i Architectural Design Co., Ltd.
Capital social : 2 000 000 RMB
Numéro d’enregistrement : 91310110MA1G8W1B0C
Adresse : 368 rue Wuzhong, district de Minhang, Shanghai, Chine

• Entité juridique en France :
Raison sociale : Atelier-i / Illimité Architectes
Numéro SIREN : 901122879
Adresse : 47 rue du Maréchal Joffre, 78100 Saint-Germain-en-Laye, France

Contact : atelier-i@atelier-i.org
Hébergeur du site : Alibaba Cloud

1. Champ d’application

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (ci-après les « CGU ») s’appliquent à tout utilisateur accédant, naviguant ou utilisant le Site (ci-après « l’Utilisateur »), et régissent les relations juridiques entre l’Utilisateur et Atelier-i. Nous nous réservons le droit de modifier les CGU à tout moment. Toute modification prend effet dès sa publication. En continuant à utiliser le Site, l’Utilisateur est réputé accepter les CGU modifiées.

2. Définitions

· Contenu du Site : désigne l’ensemble des textes, images, sons, vidéos, dessins, plans, œuvres, données et documents accessibles via le Site.

· Œuvres : inclut, sans s’y limiter, les plans d’architecture, maquettes, documents de présentation, photographies de projets réalisés et esquisses conceptuelles.

3. Finalité du site

Le Site a pour objectif de présenter la philosophie de conception, les projets représentatifs, les services, l’équipe et les informations de collaboration d’Atelier-i. L’Utilisateur peut s’informer sur l’agence et initier une prise de contact, une demande de partenariat ou une candidature via les coordonnées fournies.

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du Site (y compris les images, plans, textes, vidéos, etc.) est la propriété exclusive d’Atelier-i / Illimité Architectes ou est utilisé sous licence, et est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle en vigueur en Chine et en France. Toute utilisation est strictement interdite sans autorisation écrite préalable :

· Reproduction, distribution, téléchargement, modification, traduction ou affichage partiel ou total du contenu du Site ;

· Création d’œuvres dérivées à partir du contenu du Site ;

· Utilisation du contenu à des fins commerciales ou de redistribution.

L’Utilisateur est autorisé à consulter et à utiliser temporairement le contenu uniquement dans un but personnel d’information sur l’agence.

5. Clause de non-responsabilité

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6. Responsabilités de l’utilisateur

L’Utilisateur s’engage à respecter les lois applicables et les présentes CGU lors de l’utilisation du Site. Il s’interdit notamment :

· D’accéder sans autorisation aux serveurs ou bases de données du Site ;

· De diffuser des logiciels malveillants ou de perturber le fonctionnement du Site ;

· De porter atteinte à la vie privée ou aux droits de propriété intellectuelle de tiers.

En cas de manquement, l’Utilisateur sera tenu responsable de l’intégralité des dommages causés à Atelier-i ou à des tiers.

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· Lorsque l’Utilisateur contacte activement l’agence pour une demande, une candidature ou un partenariat ;

· Lors de l’utilisation du Site via des cookies (analyses de trafic et préférences utilisateurs).

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· Utiliser les données uniquement pour le traitement des demandes, l’amélioration des services et les statistiques internes ;

· Ne jamais vendre, transférer ou partager les données personnelles sans consentement, sauf obligation légale ;

· Permettre à l’Utilisateur de demander à tout moment l’accès, la rectification ou la suppression de ses données personnelles.

8. Droit applicable et règlement des litiges

Les présentes CGU sont soumises au droit de la République populaire de Chine ou au droit français, selon les parties concernées. Tout litige relatif à l’utilisation du Site fera l’objet d’une tentative de résolution amiable. À défaut d’accord, le litige sera soumis aux tribunaux compétents du lieu d’immatriculation d’Atelier-i.

Terms of Use
Last Updated: June 10, 2025
Website: www.atelier-i.org

Legal Notice

This website (www.atelier-i.org, hereinafter referred to as the “Website”) is published by Atelier-i / Illimité Architectes (Shanghai Atelier-i Architectural Design Co., Ltd. / Atelier-i / Illimité Architectes), registered in both China and France:

• Chinese Legal Entity:
Company Name: Shanghai Atelier-i Architectural Design Co., Ltd.
Registered Capital: RMB 2,000,000
Registration Number: 91310110MA1G8W1B0C
Registered Address: 368 Wuzhong Road, Minhang District, Shanghai, China

• French Legal Entity:
Company Name: Atelier-i / Illimité Architectes
SIREN Number: 901122879
Address: 47 rue du Maréchal Joffre, 78100 Saint-Germain-en-Laye, France

Contact Email: atelier-i@atelier-i.org
Hosting Provider: Alibaba Cloud

1. Scope of Application

These Terms of Use (hereinafter referred to as the “Terms”) apply to all users who access, browse, or use this Website (hereinafter the “User”) and govern the legal relationship between the User and Atelier-i. We reserve the right to modify the Terms at any time. Such changes shall become effective immediately upon publication. Continued use of the Website constitutes acceptance of the revised Terms.

2. Definitions

· Website Content: All texts, images, audio, video, designs, drawings, works, data, and materials accessible through the Website.

· Work(s): Includes but is not limited to architectural drawings, models, presentation materials, photos of completed projects, and conceptual designs.

3. Purpose of the Website

The Website serves to present the design philosophy, representative projects, services, team, and partnership information of Atelier-i. Users may browse the Website to understand the firm and initiate inquiries, collaborations, or job applications via the contact information provided.

4. Intellectual Property

All Website content (including but not limited to images, drawings, texts, and videos) is the property of or legally licensed to Atelier-i / Illimité Architectes and is protected by intellectual property laws of China and France. Without prior written consent, Users shall not:

· Copy, distribute, download, modify, translate, or display any part of the Website content;

· Create derivative works based on the Website content;

· Use the Website content for any commercial purpose or redistribute it in any form.

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